N° T46537312021061
Consommation de soins et coûts associés au COVID long après hospitalisation
Objectifs de l'étude
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Domaines médicaux
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Catégories des données utilisées
Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus
Non renseigné
Eléments de méthode
Non renseigné
Origine des données
Population concernée
Non renseigné
Organismes parties au projet
Type de responsable de traitement
Bureau d'étude
Délégué à la Protection des Données
Non renseigné
Représentant du responsable de traitement (si hors UE)
Non renseigné
Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement
Non
Calendrier et statut d'avancement
Etape 1 :
Dépôt du projet
14/06/2021
Etape 2 :
Complétude
14/06/2021
Etape 3 :
Transmission CEREES/CESREES
Transmis au CEREES / CESREES
14/06/2021
Etape 4 :
Statut CEREES/CESREES
Autorisation
Etape 5 :
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 6 :
Avis CEREES/CESREES
15/07/2021
Etape 7 :
Dépôt CNIL
15/07/2021
Etape 9 :
Entité mettant à disposition
Tiers 31/01/2022
Informations réglementaires
Destinataire(s) des données
Non renseigné
Durée de conservation des données aux fins du projet
Non renseigné
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL propre au projet
Numéro d’autorisation / MR :
921290
Existence d’une prise de décision automatisée
Non renseigné
Base juridique
Non renseigné
Transfert hors UE
Non
Garanties transfert
Non renseigné
Variables sensibles utilisées
Non renseigné
Droits des personnes
Non renseigné