2nd conservative treatment for ispilateral breast cancer recurrence : pronostic analysis from GEC-ESTRO database

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement

Prise en charge des patients

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Date de soins

Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Antoine Lacassagne

33 avenue de valombrose 6189 NICE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

IMOR - Barcelona

Carrer de les Escoles Pies, 81 8017 BARCELONE

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

Medical University of Vienna

Spitalgasse 23 1090 VIENNE

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3

National Institute of Oncology

Ráth György u. 7-9 1122 Budapest

Calendrier du projet

Terminé

Date de début : 02/04/2021 – Date de fin : 02/04/2035 Durée de l'étude : 15 years

Etape 1 : Dépôt du projet

02/04/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

Non

Droits des personnes

According to RGPD, a general information has been made to all the patients (internal posters, internet site, network communication). In Centre Antoine Lacassagne, since August 15th 2020, each new patient receive a personal information, through his/her personnalised treatement process... letter will be send to each of the patient that didn't receive the information at the Centre Antoine Lacassagne.. . The information letter indicates the site https://mesdonnees.unicancer.fr/ where patients can express their rights and have information about the use of their personal data.. . For all the participating sites, a contrat will be issued, and a letter from Centre Antoine Lacassagne will be send to the sites so they can send it to their patients to inform them that their data will be centralized in Centre Antoine Lacassagne.

Délégué à la protection des données

Centre Antoine Lacassagne

33 avenue de valombrose 6189 NICE

dpo@nice.unicancer.fr