N°  F20221027173420
						
						AIRA
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Compréhension des maladies
											
																			Domaines médicaux investigués
												Cardiologie
											
																																
												Pneumologie
											
																			Bénéfices attendus
La prévalence réelle des accidents respiratoires au cours de l’apnée est très certainement sous-estimée du fait d’une symptomatologie peu spécifique et parfois rapidement résolutive, n’amenant pas systématiquement à une consultation médicale d’urgence. Par ailleurs, les facteurs de risque de ces accidents n’ont été que très peu étudiés chez les apnéistes par rapport aux plongeurs avec équipement respiratoire.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
											
																																
												Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
											
																																
												Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées
											
																			Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
												Année et mois de naissance
											
																			Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  27/10/2022
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Méthodologie de référence 004
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  4
																					
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
Formulaire d'information (non opposition ou consentement) remis individuellement
Délégué à la protection des données
  Morgan Le May