N° F20211229112439
Allogreffe de cellules hématopoïétiques dans le sarcome myéloïde en France: une étude rétrospective de la SFGM-TC
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
A définir
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
29/12/2021
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
4
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Le patient a signé un consentement pour les études rétrospectives à partir du registre ProMISe avant sa greffe et a été informé de son droit de retrait.
Délégué à la protection des données
SFGM-TC
Centre Hospitalier Lyon-Sud - Service d'Hématologie Marcel Bérard 1G - 165 chemin du Grand Revoyet 69310 PIERRE-BENITE
nicole.raus@chu-lyon.fr