N° F20210408152429

Analyse comparative des mutations analysées par NGS entre tumeurs primitives et récidive dans une série de cancer ORL

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Antoine Lacassagne

33 avenue de valombrose 6189 NICE

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Institut Curie

26 Rue d'Ulm 75005 PARIS

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

Gustave Roussy

114 Rue Edouard Vaillant 94805 VILLEJUIF

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3

Centre Leon Berard

28 Prom. Léa et Napoléon Bullukian 69008 LYON

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 08/04/2021 – Date de fin : 07/04/2026 Durée de l'étude : 5 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
08/04/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une information générale est faite à tous les patients (affichage interne,. . communication réseaux, site internet). Depuis le 15 août 2020, chaque patient reçoit une information individuelle via son parcours personnalisé de soins.. . Une lettre d'information est envoyée à tous les patients (ou à leurs personnes de confiance dans le cas d'enfant) n'ayant pas été informé directement au centre.. . La lettre d'information renvoie vers le site https://mesdonnees.unicancer.fr/ (support unique d’information auquel les patients peuvent se référer s'ils le souhaitent s'informer sur les utilisations ultérieures des données les concernant).

Délégué à la protection des données

Centre Antoine Lacassagne

33 avenue de valombrose 6189 NICE

dpo@nice.unicancer.fr