N° 29880674

Analyse de pratiques professionnelles pour la structuration d’un parcours en hôpital de jour dédié aux thérapies orales en hématologie HDJ-TO-Hémato

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Hématologie

Bénéfices attendus

Optimiser l’organisation du parcours des patients sous thérapies orales en hématologie en s’appuyant sur les données probantes de la science et l’analyse des pratiques locales, afin d’améliorer la sécurité médicamenteuse, la coordination des soins et l’intégration des soins de support.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Données sur les professionnels de santé

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Enquête(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hôpital NOVO

6 Avenue de l’Ile de France 95300 Pontoise 95300 Pontoise France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Hôpital NOVO

6 Avenue de l’Ile de France 95300 Pontoise 95300 Pontoise France

Calendrier du projet

Date de début : 15/03/2026 – Date de fin : 01/09/2026 Durée de l'étude : 6
Etape 1 : Dépôt du projet
10/03/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Hôpital NOVO

6 Avenue de l’Ile de France 95300 Pontoise 95300 Pontoise France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Rédaction d’une note d’information, précisant les droits du participant ainsi que les coordonnées du DPO, qui est remise à chaque sujet. Ces derniers peuvent demander des informations complémentaires au coordonnateur de l’étude et ont un délai de plusieurs heures ou jours maximum pour faire part de leur refus d’utilisation de leurs données.

Délégué à la protection des données

Hôpital NOVO

6 Avenue de l’Ile de France 95300 Pontoise 95300 Pontoise France

dpo@ght-novo.fr