Analyse du développement anténatal du cerveau humain et de ses anomalies par IRM (marsFet)

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Gynécologie obstétrique

Pédiatrie

Bénéfices attendus

L’objectif est de proposer de nouvelles mesures du développement cérébral anténatal a partir d’IRM. Ces mesures permettront de mieux caractériser la dynamique du plissement cortical normal et anormal.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 rue Brochier 13385 Marseille

Calendrier du projet

Terminé

Date de début : 01/01/2019 – Date de fin : 31/12/2023 Durée de l'étude : 4

Etape 1 : Dépôt du projet

19/10/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

Non

Droits des personnes

Avant la passation de l’examen IRM, les patientes recues dans le service du Professeur Girard reçoivent une information détaillée de l’examen qui va être pratiqué et des études reliées.. . L’usage potentiel des données à visée de recherche est affiché dans la salle d’attente... partir de 2018, l’usage à visée de recherche est aussi mentionné sur le compte rendu d’examen remis à la patiente... partir de 2019, elles signent un consentement et en reçoivent un exemplaire. Dans ce document est indiqué le contact afin d’effectuer son droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de rectification d'effacement et de portabilité à l’adresse : rdv.neuroradiologie.timone@ap-hm.fr

Délégué à la protection des données

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 rue Brochier 13385 Marseille

dpo@ap-hm.fr