AROC
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L’objectif principal sera d’évaluer l’impact clinique de la télésurveillance sur l’observance des patients atteints de lombalgies chroniques à leur programme de rééducation lors du premier mois de suivi.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
étude comparative nécessitant de vérifier que les caractéristiques des patients étaient similaires à l'inclusion (dont l'âge) entre les deux groupes.
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément à l’article 13 du RGPD une information individuelle doit être délivrée aux personnes dont les données vont être traitées à des fins de recherche.
Dans le cadre de la politique de confidentialité de la société AXOMOVE, une mention d’information précise aux patients que les données collectées peuvent être utilisées à des fins de recherches. L’acceptation de la politique de confidentialité et des Conditions Générales d’Utilisation du dispositif d’AXOMOVE THERAPY en amont de son utilisation vaut consentement.
Le patient pourra, à tout moment de l’utilisation du dispositif AXOMOVE THERAPY, faire part de son opposition à l’utilisation de ses données sans justification attendue.