N° 24912185

Automatisation des plans de traitement par intégration de l’Intelligence Artificielle pour la tomothérapie

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Le projet sIAnogramme vise à développer un algorithme d’intelligence artificielle capable de générer automatiquement les sinogrammes nécessaires à la planification des traitements par tomothérapie, utilisés dans la prise en charge des cancers ORL et pelviens. L'étude est menée sur environ 500 patients adultes traités au Centre Oscar Lambret entre 2019 et 2025, sans opposition à la réutilisation de leurs données. L'objectif est de démontrer que l’IA peut améliorer la rapidité, la qualité et l'uniformité des plans de traitement, ce qui constitue un enjeu important pour la prise en charge rapide et homogène des patients atteints de cancer.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Données nécessaires pour répondre aux objectifs de l’étude

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Oscar Lambret

3 Rue Frédéric Combemale 59000 Lille 59020 Lille cedex France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Laffarguette Julien

Calendrier du projet

Date de début : 01/09/2025 – Date de fin : 01/07/2027 Durée de l'étude : 23
Etape 1 : Dépôt du projet
23/06/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) sont applicables.

Délégué à la protection des données

Centre Oscar Lambret

3 Rue Frédéric Combemale 59000 Lille 59020 Lille cedex France

dpd@o-lambret.fr