N° 24876761

Avenir HCN-Avenir pédiatrique des patients ayant présentés une Hyper Clarté Nucale -

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Pédiatrie

Bénéfices attendus

Intérêt
A ce jour, nous n’avons que peu d’éléments sur l’avenir des bébés chez qui ils a été mis en évidence une hyperclarté nucale lors de l’échographie anténatale du premier trimestre. La physiopathologie exacte entrainant l’hyperclarté nucale n’est pas totalement élucidé. Il faut savoir qu’il est fort probable que l’origine soit multiple mais qu’il est possible qu’une insuffisance cardiaque au premier trimestre (potentiellement en liens avec des malformation cardiaque) puisse être mise en cause.
Aujourd’hui ce signe anténatal n’entraine de recommandation que dans le cadre du temps de la grossesse avec le dépistage avant tout d’une trisomie 21 ou d’une autre atteinte du caryotype mais les explorations génétiques sont rapidement limitées. Il n’y a à ce jour aucune recommandation en liens avec la période post natal.

Objectifs
Principal
Réaliser une description du devenir des grossesses chez lesquels une hyperclarté nucale a été mis en évidence.

Secondaires
Définir le nombre de Hyperclarté nucale ayant eu un diagnostic génétique/chromosomique en anténatal
Definir le nombre de grossesse évolutive.
Définir le nombre de d’enfant présentant ou ayant présenté un trouble du neuro-développement.
Définir le nombre d’enfant ayant présenté une cardiopathie et en définir la forme

Eléments de méthode
Recueil des données démographiques et cliniques à partir du dossier patient et transcription dans une base type fichier Excel sécurisé de données pseudonymisées. La base de données sont conservés sur le réseau interne sécurisé du CHU de Poitiers, dans un dossier à accès restreint par mot de passe. Ils seront accessibles aux membres de l’équipe projet pour recueil, analyse et exploitation dans un article.

Population de l’étude
Périmètre- Critères d’éligibilité : Ensemble des grossesses référer au laboratoire de génétique chromosomique et moléculaire du CHU de Poitiers pour une Hyperclaté nucale depuis 2013 à nos jours et/ou référer au service de génétique clinique depuis 2013
Pathologie : Hyper clarté nucales
Nombre de personnes concernées : environ 500
Période des données récoltées : du 1 Janvier 2013 au 31 Septembre 2024
Période de traitement des données récoltées : jusqu'au 31 Décembre 2025
Mode de collecte : manuelle à partir des dossiers patient.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Calcul de l’âge du patient en bonne santé

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 Poitiers France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/01/2025 – Date de fin : 31/12/2026 Durée de l'étude : 24
Etape 1 : Dépôt du projet
20/06/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

LE GUILLOU Xavier

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 poitiers France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

10

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Toutes les patientes répondant aux critères d'éligibilité recevront, lors d'une consultation ou d'une hospitalisation, une note d'information concernant la collecte de leurs données personnelles et médicales ainsi que celles de leur enfant à des fins de recherche. Cette note pourra également leur être envoyée par voie postale. Elles auront la possibilité de refuser l'utilisation de leurs données et celles de leur enfant en renvoyant leur opposition par courrier dans les 15 jours suivant la réception de la note. En l'absence de réponse de leur part, il sera considéré qu'ils n'ont pas d'objection à l'utilisation de leurs données pour la recherche.

La note d'information précise leurs droits, notamment celui de refuser de participer à l'étude ou de se rétracter à tout moment. Elles auront le droit d'accéder à l'ensemble de leurs données collectées ainsi que celles de leur enfant, de demander des corrections, de s'opposer à la transmission de leurs données ainsi que celles de leur enfant, ou de demander leur suppression. Elles pourront également exercer leur droit de limitation du traitement de leurs données et celles de leur enfant auprès de leur médecin ou du CHU de Poitiers et/ou de son Délégué à la Protection des Données (DPD), ainsi que de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Délégué à la protection des données

CHU DE POITIERS

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86021 POITIERS France

dpo@chu-poitiers.fr