N° 27555370

C-TOX. TRAITEMENT DES CERVICALGIES CHRONIQUES AVEC SYNDROME MYOFASCIAL PAR TOXINE BOTULINIQUE : ETUDE RETROSPECTIVE MONOCENTRIQUE

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Rhumatologie

Bénéfices attendus

L’étude consiste à analyser les informations déjà recueillies dans les dossiers médicaux des patients suivis dans le service et ayant bénéficié d’injections de toxine botulique pour des douleurs cervicales chroniques. Cette étude permettra de décrire l’évolution de la douleur, de la gêne et de la qualité de vie après les injections, afin de mieux comprendre les bénéfices de ce traitement dans les douleurs cervicales chroniques.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Les patients inclus doivent avoir eu le protocole complet d'injection de toxine botulique

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Besançon

3 boulevard alexandre fleming 25000 Besançon 25030 Besançon Cedex France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 05/11/2025 – Date de fin : 05/11/2026 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
04/11/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CHU de Besançon

3 boulevard alexandre fleming 25000 Besançon 25030 Besançon Cedex France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Des notes d'information et formulaire de non opposition reprenant tous les droits des articles 15 à 20 du RGPD

Délégué à la protection des données

CHU de Besançon

3 boulevard alexandre fleming 25000 Besançon 25030 Besançon Cedex France

dpo@chu-besancon.fr