N°  F20220921173414
						
						Caractérisation des douleurs neuropathiques post-chirurgicales liées au mélanome (et estimation de la fréquence)
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Compréhension des maladies
											
																			Domaines médicaux investigués
												Cancérologie
											
																			Bénéfices attendus
Le but étant de décrire au mieux les douleurs chez les patients pris en charge pour un mélanome pour en améliorer la prise en charge. Le but étant de décrire au mieux les douleurs chez les patients pris en charge pour un mélanome
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
											
																																
												Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
											
																			Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
												Année et mois de naissance
											
																					
												Date de soins
											
																			Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  21/09/2022
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Méthodologie de référence 004
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  4
																					
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(c) respect d’une obligation légale
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
-Non opposition du patient à l'inclusion. . -Droit de retirer son consentement à tout moment. . -Lettre information patient
Délégué à la protection des données
  BOUCHER Clémence