N° 25571245

Changement climatique et contamination de l'air : corrélation entre les polluants atmosphériques et les maladies respiratoires non transmissibles en Europe

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Oto-rhino-laryngologie

Bénéfices attendus

l'objectif est de définir l'interaction entre la pollultion et les allergenes sur l'impact de la gravité de la rhinite allergique. Il s agit d'un projet européen qui inclue 1906 patients en europe dont 211 en France.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Commune de résidence de la personne étudiée
Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

nous souhaitons connaitre précisément la population donc nécessité de l'année et mois de naissance, la date de soins est la date de recueil de données dans la prise en charge normale du patient. Le code postal du patient est recueilli pour déterminer le taux de pollution de son lieu de vie.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse Direction de la Recherche et de l'Innovation

2 Rue Viguerie 31300 Toulouse 31059 TOULOUSE France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Jean-Francois LEFEBVRE

Calendrier du projet

Date de début : 01/08/2025 – Date de fin : 31/07/2026 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
29/07/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

SERVICIO ANDALUZ DE SALUD (SAS)

41071 Sevilla Espagne

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L'ensemble des droits des personnes repondant aux exigence de l'article 14 du RGPD sont
listes dans la notice d'information remise aux personnes dont les donnees seront traitees.
Il y est egalement detaille comment appliquer ces droits au pret du DPO du responsable
de traitement et/ou de la CNIL. L'ensemble des coordonnees necessaires sont specifies
dans la notice d'information.

Délégué à la protection des données

CHU de Toulouse

2 Rue Viguerie 31300 Toulouse 31059 TOULOUSE France

dpo@chu-toulouse.fr