COBLABAL
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L’intérêt de cette étude est d’évaluer la réduction des amygdales basi-linguales en coblation et notamment son bénéfice à moyen terme et de le comparer aux données de la littérature par rapport aux autres techniques afin de pouvoir proposer une prise en charge optimale pour les patients.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
Données nécessaires à la réalisation des objectifs de l'étude
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Les personnes concernées par la recherche bénéficient des droits suivants : l’accès, la rectification, l’opposition, l’effacement, la limitation.
Pour informer les personnes de leurs droits, le GHICL met en place :
✓ Une mention sur le site internet
✓ Une note d’information individuelle remise en main propre ou par courrier
Pour exercer leurs droits, les participants à l’étude peuvent prendre contact avec le responsable de la mise en œuvre du traitement de données ou le DPO, via les voies d’accès suivantes :
✓ Voie postale
✓ Sur place
✓ Par courrier électronique