Complications après une chirurgie des voies aériennes – analyses issues d’une large cohorte contemporaine multi-institutionnelle
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Cette étude permettrait d'évaluer les taux de complications associées à la chirurgie des voies aériennes au sein d’une cohorte contemporaine et multi-institutionnelle de patients
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
ces variables, mois et année de naissance et date de décès sont nécessaires pour les analyses statistiques afin de créer des groupes homogènes de populations et de répondre aux objectifs
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Le patient est informé de ses droits via une note d'information propre à l'étude dans laquelle est consignée les coordonnées du médecin en charge du traitement des données. Les patients disposent d'un droit à l'information, à l'accès, à la rectification, à l'effacement, à l'opposition et à la limitation du traitement de données. Il est également informé de la finalité du traitement, des categories de données qui seront traitées ainsi que de la durée de conservation de celles-ci et de son droit d'introduire une reclamation auprès de la CNIL.