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N° T15330632020031

Conseil prénatal aux parents devant la découverte d’un tératome sacro-coccygien : étude rétrospective multicentrique et revue de la littérature, PROSTEO

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Délégation à la Recherche Clinique et à l'Innovation

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
18/03/2020
Etape 2 : Complétude
18/03/2020
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
06/04/2020
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920198