N°  T99540482022102
						
						Contextes et trajectoires de soins des patients atteints de cancer du sein : impact sur la Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire, la survie et les coûts.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Autre
											
																			Domaines médicaux investigués
												Autre
											
																			Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Autre
											
																			Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
													Non
												
																					Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
													Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)
												
																					Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  20/10/2022
												
												
												
											
													
														Etape
														2
														:
													Complétude
												
											
													  21/10/2022
												
												
											
													
														Etape
														3
														:
													Sens avis CEREES/CESREES
												
											
													Favorable
												
																									
																							
													
														Etape
														4
														:
													Statut CNIL - Statut
												
											
													Terminé
												
																									
																							
												Décision
											
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Autorisation CNIL