N° 22382669

Deep.piste : Évaluation de l’apport de l’utilisation d’une Intelligence Artificielle dans le programme de dépistage organisé du cancer du sein français.

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Calendrier du projet

Etape 1 : Dépôt du projet
21/02/2025
Etape 2 : Complétude
24/02/2025
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
13/03/2025
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Réservé
Etape 5 : Dépôt CNIL
25/06/2025
Etape 6 : Statut CNIL - Statut

Décision
Autorisation

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Modification substantielle

Numéro d'autorisation CNIL