N° F20210128170046
Description de l'activité de l'équipe mobile de rééducation, réadaptation et réinsertion (EMT3R) Drôme Ardèche
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Organisation des établissements de santé
Domaines médicaux investigués
Autre
Bénéfices attendus
Thèse sur le thème du handicap et du réseau de soin pluridisciplinaire
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations médico-sociales relatives à la situation des personnes en situation de handicap
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
28/01/2021
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
0.5
Droits des personnes
Les droits RGPD sont notifiés à tous les patients dans le courrier de synthèse rédigé à la fin de la prise en charge. Ils ont la possibilité de s'opposer à l'utilisation des données collectées lors de leur prise en charge.