N° F20230608162109

EASYFIVE : PROTHESE INVERSEE D'EPAULE AVEC OU SANS TIGE : COMPARAISON DES RESULTATS FONCTIONNELS ET RADIOLOGIQUES AVEC UN RECUL MINIMUM DE 5 ANS

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

L’objectif de cette étude est de comparer les résultats cliniques, fonctionnels et radiologiques des patients porteurs de prothèse d’épaule avec ou sans tige durant les 5 années suivant leur opération.. . . Si l’étude montre des résultats cliniques, fonctionnels et radiologiques comparables entre les deux types de prothèses (avec et sans tiges), ceci pourrait permettre d’envisager de modifier les pratiques et à termes de proposer plus systématiquement la pose de prothèse sans tige qui ont l’avantage de mieux préserver le stock osseux, de diminuer le temps opératoire, de mieux s’adapter à l’anatomie humérale du patient et de simplifier la prise en charge des complications d’une tige.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Besançon

3 boulevard Alexandre Fleming 25030 Besançon

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 12/06/2023 – Date de fin : 31/07/2023 Durée de l'étude : 1 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
08/06/2023

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Concernant vos données de santé utilisées dans le cadre de cette recherche, vous disposez:. d’un droit d’accès à vos données. . d’un droit de demander la rectification des données qui vous concernent si celles-ci sont inexactes ou incomplètes. . d’un droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel, à tout moment, sans avoir à justifier votre décision. Dans ce cas, les données qui auront été traitées antérieurement à votre opposition seront conservées. Aucune autre donnée ne sera ensuite collectée après votre opposition. . Si vous vous opposez au traitement de vos données, vous pouvez demander l’effacement de vos données déjà collectées. Certaines données préalablement collectées ne pourront toutefois pas être effacées si leur suppression est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation de l’objectif de l’étude.. d’un droit de limiter le traitement de vos données ;.. . Tous les droits concernant vos données personnelles s’exercent soit par l’intermédiaire du médecin investigateur dont les coordonnées figurent en 1ère page soit directement auprès du délégué à la protection des données (DPD) de l’établissement promoteur (CHU de Besançon) : crdpd@chu-besancon.fr... . A tout moment, vous pourrez demander des renseignements complémentaires sur l’utilisation éventuelle de vos données. Il sera répondu dans les meilleurs délais à vos demandes.. . Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL en suivant le lien ci-après : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

Délégué à la protection des données

CHU de Besançon

3, boulevard Alexandre Fleming 25030 Besançon Cedex

crdpd@chu-besancon.fr