N° 17098485

Encéphalopathies épileptiques et développementales d’étiologie génétique : Histoire naturelle à travers la réutilisation des données cliniques / DEE-RETRO

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Neurologie
Pédiatrie
Maladies rares

Bénéfices attendus

Les encéphalopathies développementales et épileptiques (DEE) entrainent un trouble du neurodéveloppement sévère. Les mécanismes physiopathologiques restent partiellement connus et la prise en charge actuelle se limite à un traitement symptomatique. A l’heure actuelle, les facteurs détermit la trajectoire neurodéveloppementale des patients ne sont pas élucidés.
L’identification de biomarqueurs diagnostiques et pronostiques précoces des DEE permettra, à terme, de mieux connaitre les mécanismes physiopathologiques des DEE, et d’améliorer la prise en charge des patients au niveau :
1- Thérapeutique, avec une meilleure prédiction de l’efficacité et de la tolérance des traitements
2- Du suivi médical, avec une meilleure connaissance du pronostic et des risques de complications spécifiques (ex : hémorragie pulmonaire pour les DEE liées à une mutation dans le gène KCNT1)
3- Du conseil génétique lorsqu’une mutation est identifiée comme responsable du phénotype, avec des informations plus précises concert le pronostic et les prises en charge existantes
4- De la recherche, avec la mise en place de travaux ciblés sur les mécanismes physiopathologiques sous-tendus par les biomarqueurs identifiés.
Il s’agit d’une étude rétrospective, multicentrique nationale, n’impliquant pas la personne humaine. Le nombre de patients est estimé à 400 personnes selon la file active des patients suivis au niveau national dans les 17 centres.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Université, école, structure de recherches dans le domaine médicale / épidémiologique / pharmacovigilance

Responsable de traitement 1

Institut IMAGINE

24 boulevard de Montparnasse 75015 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/04/2024 – Date de fin : 31/03/2026 Durée de l'étude : 24

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Enregistrement d'une étude réalisée sous 0 (MR004)

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Institut IMAGINE

24 Boulevard du Montparnasse 75015 Paris 75015 Paris France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients seront informés du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public. Ils seront aussi informés des droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ainsi que le droit d’opposition et le caractère non obligatoire de la participation.

Délégué à la protection des données

Institut IMAGINE

24 Boulevard du Montparnasse 75015 Paris 75015 Paris France

dpd@institutimagine.org