N° F20200923144450

Enquête I.T.A

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

MEDTRONIC

27 Quai Alphonse le Gallo 92513 Boulogne Billancourt

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 23/09/2020 – Date de fin : 25/09/2023 Durée de l'étude : 3
Etape 1 : Dépôt du projet
23/09/2020

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3

Droits des personnes

Information écrite aux patients et signatiure d'un consentement