N° T33014112021081

Estimation de l’oxygénation artérielle par la mesure de la saturation pulsée en oxygène. Etude multicentrique rétrospective. « OXASAPO »

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Objectifs de l'étude

Prise en charge des patients

Domaines médicaux

Autre

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
Profils et prestations associées
Pathologies

Bénéfices attendus

Cette recherche sur données a pour objectif d’évaluer la fiabilité de l’estimation de l’oxygénation artérielle par la mesure de la SpO2 chez des patients sévères, justifiant d’une admission en réanimation. Nous nous intéresserons notamment à la proportion de patients présentant une hypoxémie occulte, correspondant à des patients présentant une hypoxémie sur la gazométrie artérielle (SaO2

Eléments de méthode

Recueil rétrospectif des données pertinentes et nécessaires au regard des objectifs de la recherche, à partir des dossiers médicaux de tous les patients admis en réanimation dans un des services participant à l'étude.

Origine des données

Dossiers médicaux

Population concernée

Patients admis en réanimation avec une mesure de SpO2 et chez qui une gazométrie artérielle a été réalisée à l’admission dans un des services participant au protocole de recherche entre le 1er Janvier 2019 et le 1er Septembre 2021.

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Etablissement de soins

Responsable de traitement

CMC Ambroise Paré

27 boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly-sur-Seine

Délégué à la Protection des Données

CMC Ambroise Paré

27 boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly-sur-Seine

dpo@clinique-a-pare.fr

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Non

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : 31/01/2022 – Date de fin : 31/01/2024
Etape 1 : Dépôt du projet
11/08/2021
Etape 2 : Complétude
12/08/2021
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES

Transmis au CEREES / CESREES

12/08/2021
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Autorisation
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
01/12/2021
Etape 7 : Dépôt CNIL
01/12/2021
Etape 8 : Statut CNIL
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

2

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL propre au projet
Numéro d’autorisation / MR : 921433

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Date de soins

Droits des personnes

- Dérogation à l'information individuelle

- Information collective via le livret d’accueil et le site internet de l'établissement mentionnant tous les droits des patients : droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition et d’effacement du traitement de données

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