N° T33014112021081

Estimation de l’oxygénation artérielle par la mesure de la saturation pulsée en oxygène. Etude multicentrique rétrospective. « OXASAPO »

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Cette recherche sur données a pour objectif d’évaluer la fiabilité de l’estimation de l’oxygénation artérielle par la mesure de la SpO2 chez des patients sévères, justifiant d’une admission en réanimation. Nous nous intéresserons notamment à la proportion de patients présentant une hypoxémie occulte, correspondant à des patients présentant une hypoxémie sur la gazométrie artérielle (SaO2 <88%), sans hypoxémie apparente sur le capteur SpO2 (SpO2 ≥92%). Le cas échéant, les déterminants de cette dissociation entre SpO2 et SaO2 seraient analysés. L’impact du COVID-19 sur l’association entre SaO2 et SpO2 sera également pris en compte, afin de pouvoir évaluer la pertinence de surveiller les patients COVID-19 par une simple mesure SpO2, dans le cas où ils présenteraient des critères de gravité.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CMC Ambroise Paré

27 boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly-sur-Seine

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 31/01/2022 – Date de fin : 31/01/2024 Durée de l'étude : 2 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
11/08/2021
Etape 2 : Complétude
12/08/2021
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
01/12/2021
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 921433

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

- Dérogation à l'information individuelle.. Information collective via le livret d’accueil et le site internet de l'établissement mentionnant tous les droits des patients : droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition et d’effacement du tr

Délégué à la protection des données

CMC Ambroise Paré

27 boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly-sur-Seine

dpo@clinique-a-pare.fr