N° 28323356
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Organisation des établissements de santé
Domaines médicaux investigués
Anesthésiologie-Réanimation
Cancérologie
Cardiologie
Déficiences et handicaps
Endocrinologie et métabolisme
Gastro-entérologie et hépatologie
Gériatrie
Gynécologie obstétrique
Maladies infectieuses
Médecine générale
Médecine interne
Hématologie
Médecine d’urgence
Médecine physique et de réadaptation
Neurologie
Oto-rhino-laryngologie
Pédiatrie
Pneumologie
Psychologie et psychiatrie
Radiologie et imagerie médicale
Rhumatologie
Traumatologie
Urologie, andrologie et néphrologie
Ophtalmologie
Médecine nucléaire
Odontologie
Médecine du travail
Allergologie
Anatomie cytologie
Biologie
Dermatologie, vénérologie
Immunologie
Maladies rares
Bénéfices attendus
Appui au pilotage en décrivant plus précisément l’état de santé de la file active des patients de l’APHP, la coordination ville-hôpital et évaluation des filières de suivi des maladies chroniques
Données utilisées
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Portail de la CNAM
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
NAOURI DIANE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
Non
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
18/12/2025
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Accès permanent
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
60
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Délégué à la protection des données
Data Protection Officer de l'AP-HP - Direction des services numériques