N° 25852746
Etude de la mortalité chez les patients insuffisants cardiaques télésurveillés grâce aux données du SNDS
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
20/08/2025
Etape
2
:
Complétude
21/08/2025
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
11/09/2025
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Réservé
Etape
5
:
Dépôt CNIL
19/11/2025
Etape
6
:
Statut CNIL - Statut
Décision
En cours
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Modification substantielle