N° F20210809115119

Etude de la valeur du vide ou air intradiscal de la sacro-iliaque en scanner pour discriminer une atteinte inflammatoire ou mécanique - Etude ESAir

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Déterminer la valeur du vide intradiscal permettra de savoir si ce type d’évaluation est pertinent au diagnostic de spondyloarthrite.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CH Metropole Savoie

Place Lucien Biset 73000 CHAMBERY

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 09/01/2021 – Date de fin : 12/07/2021 Durée de l'étude : 4 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
09/08/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément aux dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données informatisées vous concernant (Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, modifiée par ordonnance n°2019-964 du 18/09/2019) Vous disposez également d’un droit d’opposition à la transmission des données couvertes par le secret professionnel susceptibles d’être utilisées dans le cadre de cette recherche et d’être traitées. Vous pouvez également accéder directement ou par l’intermédiaire du médecin de votre choix à l’ensemble de vos données médicales en application des dispositions de l’article L1111-7 du code de la santé publique. Ces droits s’exercent auprès du médecin qui vous suit dans le cadre de la recherche et qui connaît votre identité, le médecin coordinateur de la recherche le Dr Renard.

Délégué à la protection des données

CH Metropole Savoie

Place Lucien Biset 73000 CHAMBERY

dpo@ch-metropole-savoie.fr