N° 33378778

Étude de l’hétérogénéité géographique des anomalies moléculaires dans les leucémies aigües myéloïdes de novo

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Hématologie

Bénéfices attendus

Justification :
Cette étude pourrait permettre de mettre en évidence des facteurs de risque de leucémie aiguë myéloïde actuellement inconnus, et donc de guider des stratégies politiques pour réduire l’exposition à ces facteurs.

L’objectif principal de l’étude est de cartographier l’hétérogénéité géographique des évènements moléculaires responsables des leucémies aiguës myéloïdes de novo en France.
Tout patient pris en charge entre le 01/01/2013 et le 31/12/2025, présentant les caractéristiques suivantes pourra être inclus dans l’étude :
- Agé de 18 ans et plus
- Présentant un diagnostic de leucémie aigüe myéloïde (LAM) de novo

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Commune de résidence de la personne étudiée

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Cette donnée ne sera conservée que le temps nécessaire à a mise en œuvre des procédures de géomasquage

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hospices civils de Lyon

3 Quai des Célestins 69002 Lyon 69002 LYON France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
DPO des HCL

Calendrier du projet

Date de début : 01/02/2026 – Date de fin : 01/02/2029 Durée de l'étude : 30
Etape 1 : Dépôt du projet
27/08/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits des personnes prévus aux articles 15 à 20 du RGPD sont garantis par un dispositif combinant une information générale accessible via la politique de confidentialité ainsi que par le livret d’accueil des Hospices Civils de Lyon, et une note d'information individualisée via le portail de transparence des HCL. Ce portail permet à chaque utilisateur d’accéder à ses données personnelles, de les rectifier, de demander leur suppression, d’en limiter le traitement ou d’en obtenir la portabilité, dans des conditions sécurisées et conformes aux délais réglementaires.
Une information générale concernant les activités de recherche dans l'établissement est assurée par le livret d'accueil HCL.
Les modalités prévues pour informer les patients de la réutilisation de leurs données personnelles pour cette étude sont :
- Publication du résumé de l’étude avec sa note d’information spécifique renseignée sur AGORA sur le portail de transparence des HCL :
https://myhcl.sante-ra.fr/Espacepublic/Etudessurdonnees.aspx

Délégué à la protection des données

Hospices Civils de Lyon

3 Quai des Célestins 69002 Lyon 69002 LYON France

dpo@chu-lyon.fr