N° T10932618NA0
Étude de l’utilisation et de l’impact de l’initiation du cannabis à usage médical chez les patients inclus dans le registre ReCann / U.CANNABIS
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Agence
Calendrier du projet
Etape
1
:
Avis CEREES/CESREES
16/01/2023
Etape
2
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
3
:
Statut CNIL - Statut
En cours
Décision
En cours
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL