N° F20230613111440
ETUDE ENDURANCE(APHP) : ÉvaluatioN de la DUrabilité de la bioprothèse valvulaire aortique ResiliA iNspiris dans les CEntres de l’AP-HP
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Cardiologie
Bénéfices attendus
Evaluation des performances hémodynamiques, des complications, de la durabilité à long terme et de l’adaptabilité dans le valve in valve de la bioprothèse valvulaire aortique Inspiris Resilia.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
13/06/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Remise d'une note d'information - consentement - lors de la consultation de soin préopératoire
Délégué à la protection des données
Fabien Gourdon