N° F20210611090643

Etude multicentrique de l’impact fonctionnel au long cours de la stimulation cérébrale profonde des noyaux subthalamiques dans la maladie de Parkinson

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Neurologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Grenoble Alpes

Boulevard de la chantourne 38700 La Tronche

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Fondazione Policlinico Universitario A. Gemelli IRCCS Roma -UOC di Neurologia

Largo Agostino Gemelli 8 168 Roma

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

Fondazione IRCCS Istituto Neurologico Carlo Besta -UOC Neurologia 1

Via Celoria 11 20133 Milano

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3

ASST Centro Ortopedico Traumatologico G.Pini - CTO -Centro per la Malattia di Parkinson. Disturbi del Movimento

Viale Fulvio Testi, 282 20126 Milano

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/07/2021 – Date de fin : 30/04/2022 Durée de l'étude : 1
Etape 1 : Dépôt du projet
11/06/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

information individuelles par courrier

Délégué à la protection des données

CHU Grenoble-Alpes

CS 10217 38043 GRENOBLE

protection-donnees@chu-grenoble.fr