N° F20211106171750

Etude rétrospective de la SFGM-TC : étude des cas de COVID post vaccinaux chez les patients allogreffés de CSH

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Société Francophone de Greffe de Moelle et de Thérapie Cellulaire (SFGM-TC)

CH Lyon-Sud - Service d'Hématologie MB1G - 165 chemin du Grand Revoyet 69310 PIERRE BENITE

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 06/11/2021 – Date de fin : 06/11/2024 Durée de l'étude : 4 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
06/11/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

4

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Le patient a signé un consentement pour les études rétrospectives à partir du registre ProMISE avant sa greffe et a été informé de son droit de retrait.

Délégué à la protection des données

SFGM-TC

CH Lyon-Sud - Service d'Hématologie MB1G - 165 chemin du Grand Revoyet 69310 PIERRE BENITE

nicole.raus@chu-lyon.fr