N° F20210430154035
Étude rétrospective SFGM-TC de la greffe allogénique de CSH avec un donneur haplo-identique dans le cadre du traitement des lymphomes T périphériques
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
30/04/2021
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Le patient a signé un consentement pour les études rétrospectives à partir du registre ProMISe avant sa greffe de CSH et a été informé de son droit de retrait.
Délégué à la protection des données
SFGM-TC
Hôpital Lyon Sud Service d'hématologie Marcel Bérard Secteur 1G 165 chemin du grand Revoyet 69310 Pierre Bénite
nicole.raus@chu-lyon.fr