N° F20230608111936

Etude SFGM-TC sur greffes de CSH (drépanocytose ou Thalassémie), ayant développé une allo-immunisation contre antigènes de groupe sanguin du donneur

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Objectifs de l'étude

Diagnostics
Prévention et traitement

Domaines médicaux

Cancers

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
Actions de prévention ou de suivi

Bénéfices attendus

Objectif primaire :

L’objectif principal de cette étude est d’analyser les pratiques de greffe de CSH (déserythrocytation) sur la période récente 2012-2022 en France, chez les patients atteints de bêta thalassémie majeure ou drépanocytose, ayant développé une allo-immunisation contre des antigènes de groupe sanguin exprimés par le donneur.

Objectifs secondaires :

Les objectifs secondaires sont d’étudier le devenir des patients greffés, tant sur le plan clinique que biologique et d’analyser la mise à jour du dossier transfusionnel post-greffe.

Eléments de méthode

Extraction des données de cette étude à partir du registre SFGM-TC de l’EBMT.

Origine des données

Dossiers médicaux
Registre

Population concernée

-Greffes de CSH réalisées en France d'aout 2012 à septembre 2022

-quelle que soit le type de greffe (génoidentique, haplo ou phénoidentique)

- pathologie du patient ayant conduit à la greffe : thalassémie ou drépanocytose

-quel que soit l'âge du patient à la greffe (enfant ou adultes)

et

Ayant un ATCD d'alloimmunisation dans les systèmes suivants Rhesus (D, C, E, c, e), Kell, Jk, Fy, et S (que l'AC soit présent ou pas à la greffe)

et dont l'alloanticorps est dirigé

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Association loi 1901

Responsable de traitement

SFGM-TC : Société Francophone de Greffe de Moelle et de Thérapie Cellulaire

Centre Hospitalier Lyon Sud, Service d'hématologie Marcel Bérard, Secteur 1G 69310 Pierre-Bénite

Délégué à la Protection des Données

ALCOAM BY DESIGN SASA

31 avenue Mirabeau 78000 Versailles

dpo-sfgmtc@alcoam.design

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Non

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : 07/06/2023 – Date de fin : 07/06/2027
Etape 1 : Dépôt du projet
08/06/2023
Etape 2 : Complétude
Non renseigné
?
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 7 : Dépôt CNIL
Non renseigné
?
Etape 8 : Statut CNIL
Non renseigné
?

Décision
Non renseigné
?
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

4

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence
Numéro d’autorisation / MR : 004

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Droits des personnes

Les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, et d’opposition au traitement sont conférés aux participants à l’étude.

L’information des patients, et les modalités d’exercice de leurs droits sont réalisés en conformité avec la MR-004.

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