N°  F20230608184121
						
						Evaluation de la place de l'anticoagulation dans les thromboses veineuses cérébrales infectieuses
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Prise en charge des patients
											
																			Domaines médicaux investigués
												Pédiatrie
											
																			Bénéfices attendus
Amélioration des pratiques thérapeutiques
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
											
																			Source de données utilisées
Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  08/06/2023
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Méthodologie de référence 004
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  4
																					
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
1
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
Impossibilité d'identification.. . Anonymisation des données.. . Information individuelle des patients.
Délégué à la protection des données
  DPO du groupement des hopitaux publics - Lille métropole Flandre intérieure