N° T11939142019121
Evaluation de l'activité hospitalière en France en médecine chirurgie obstétrique et psychiatrie à partir des données anonymisées du PMSI 2017, 2018, 2019
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
17/12/2019
Etape
2
:
Complétude
17/12/2019
Etape
3
:
Avis CEREES/CESREES
20/01/2020
Etape
4
:
Sens avis CEREES/CESREES
Défavorable
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation CNIL
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation:
919008