N°  F20221014142403
						
						Evaluation des profils évolutifs des pneumopathies interstitielles diffuses au cours de la sclérodermie systémique
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Prise en charge des patients
											
																			Domaines médicaux investigués
												Autre
											
																			Bénéfices attendus
Amélioration de la prise en charge des patients avec sclérodermie systémique et pneumopathie interstitielle diffuse
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
											
																			Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
												Année et mois de naissance
											
																			Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  14/10/2022
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Méthodologie de référence 004
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  4
																					
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
Ces droits s'appliquent à tout moment auprès du Responsable scientifique local qui propose de participer à la recherche.. . Concernant le droit à l'information sur le traitement de ses données à caractère personnel, la personne participant à la recherche peut contacter le DPO du CHRU par mail ou par courrier
Délégué à la protection des données
  CHRU de Nancy