N° T36302302021061

Évaluation nationale de l’incidence des malformations congénitales et de l’exposition aux polluants environnementaux au cours et au décours du confinement pour COVID-19

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

INSERM - IDESP

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

INserm Idesp

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
11/06/2021
Etape 2 : Complétude
15/06/2021
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
En cours
Voir le cartouche CNIL