N° 24341681

Evaluation rétrospective de la chirurgie thoracique sans intubation

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

La chirurgie thoracique sans intubation est décrite depuis plus de 20 ans mais connait un essor ces dernières années avec un nombre de publication croissante.
Elle permet de diminuer la durée de séjour des patients et de diminuer les complications post-opératoires. Elle permettrait d'améliorer la survie des patients lors des chirurgies carcinologiques

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

L'année et le mois de naissance permettent de décrire la population.
La date de soins permettent de situer la prise en charge du patient dans le temps.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Institut Mutualiste Montsouris

42 Boulevard Jourdan 75014 Paris 75014 Paris France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Jean-Michel GAYRAUD

Calendrier du projet

Date de début : 25/04/2025 – Date de fin : 25/04/2028 Durée de l'étude : 36
Etape 1 : Dépôt du projet
10/06/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

20

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(g) motif d’intérêt public important, sur la base du droit de l’Union ou du droit d’un Etat membre

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients ont été informés individuellement par une note d’information adressée par courrier .
Les patients disposent d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, d’effacement et de limitation du
traitement de leurs données conformément au RGPD. Ils peuvent exercer leur droit via le contact indiqué dans la note d'information.

Délégué à la protection des données

Institut Mutualiste Montsouris

42 Boulevard Jourdan 75014 Paris 75014 Paris France

dpo@imm.fr