N° T50327320190528
Evaluer la QUALIté de la Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des nouveau-nés et l’Organisation des soins par des indicateurs de morbidité et mortalité hospitalières validés : QualiPSO
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
28/05/2019
Etape
2
:
Complétude
28/05/2019
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation CNIL
Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation:
919298