N° T38988532021042

Evolution sur 10 ans de la consommation de soins de santé et des coûts associés chez les patients atteints de bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) : une étude comparative France/Royaume-Uni

Partager

Objectifs de l'étude

_

Domaines médicaux

_

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
_

Bénéfices attendus

Non renseigné

Eléments de méthode

Non renseigné

Origine des données

SNDS Historique
EGB

Population concernée

Non renseigné

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Bureau d'étude

Responsable de traitement

PELyon

Délégué à la Protection des Données

Non renseigné

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Non

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : Date de fin :
Etape 1 : Dépôt du projet
20/04/2021
Etape 2 : Complétude
12/05/2021
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 7 : Dépôt CNIL
Non renseigné
?
Etape 8 : Statut CNIL
Non renseigné
?

Décision
Non renseigné
?
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

Non renseigné

Encadrement réglementaire

EGB simplifié

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

Non renseigné

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Non renseigné

Droits des personnes

Non renseigné

Vous souhaitez en savoir plus sur ce projet ?

Contactez-nous