N° F20220511165622

IA-LOPM : Utilisation de techniques de deep learning pour l’aide au diagnostic de lésions orales à potentiel malin (LOPM)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Les LOPM peuvent concerner n'importe quel site anatomique de la cavité buccale et peuvent être uni- ou multifocales. Les LOPM ont une évolution clinique imprévisible : elles restent statiques ou peuvent progresser ou régresser en quelques mois. Dans ce contexte, l’informatique et l’intelligence artificielle pourraient apporter une aide complémentaire au clinicien pour le dépistage précoce des cancers et pour le suivi des lésions orales à potentiel malin. Les photographies cliniques des lésions orales constituent des données médicales potentiellement exploitables par l’analyse des images avec les outils de l’intelligence artificielle.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Institut Claudius Regaud – IUCT-Oncopole

1 avenue Irène Joliot Curie 31059 Toulouse Cedex 9

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

IRIT

CRCT, 2 avenue Hubert Curien 31100 Toulouse

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 15/05/2022 – Date de fin : 15/06/2024 Durée de l'étude : 24 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
11/05/2022

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

7

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

, religieuse ou syndicale, sur ses membres et avec leur consentement.. données manifestement rendues publiques par la personne concernée.. constatation, exercice, ou défense d’un droit en justice.. motif d’intérêt public important, sur la base du droit de l’Union ou du droit d’un Etat membre.. médecine préventive ou médecine du travail.. intérêt public dans le domaine de la santé publique.. archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques.. . DROITS DES PERSONNES. . L’ensemble de notre démarche est détaillée sur notre site internet, à la page suivante : https://www.iuct-oncopole.fr/recherches-necessitant-une-reutilisation-d…. . . Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, les patients disposent à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition pour motif légitime sur leurs données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur les droits). Ils disposent en outre :.. . ● Du droit de solliciter une limitation du traitement de leurs données,. . ● D’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique,. . ● D’un droit à la portabilité de leurs données,. . ● Du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL... . Pour exercer ces droits, ils peuvent s’adresser, en fournissant une copie d’un justificatif de leur identité, au délégué à la protection aux données de l’Institut pour leurs questions concernant leurs données à caractère personnel, aux coordonnées suivantes. . Mr Guillaume Jauffret - IUCT – Oncopole. avenue Irène Joliot-Curie - 31059 TOULOUSE Cedex 9. . DPO-ICR@iuct-oncopole.fr - Tél : 05 31 15 57 03

Délégué à la protection des données

Institut Claudius Regaud – IUCT-Oncopole

1 avenue Irène Joliot-Curie 31059 TOULOUSE Cedex 9

DPO-ICR@iuct-oncopole.fr