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N° T46139820190522

Incidence et son évolution temporelle des malformations congénitales dans le Rhin Supérieur

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autres universités, écoles, structures de recherches

Responsable de traitement 1

Université de Strasbourg

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
22/05/2019
Etape 2 : Complétude
22/05/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
20/06/2019
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Réservé
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 919309