N° F20210326152811

Larmoiement après chirurgie sinusienne endonasale : évaluation en dacryoscanner - VLORL

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Cette étude rétrospective sur une symptomatologie lacrymale après chirurgie endonasale propose un échange multidisciplinaire concernant les implications locorégionales de deux organes de grande importance fonctionnelle : l’appareil lacrymal et le système nasosinusien, afin de mettre en valeur les repères anatomiques du massif facial à contrôler avant et pendant le geste opératoire.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts

28 rue de Charenton 75012 Paris

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts

28 rue de Charenton 75012 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 25/03/2021 – Date de fin : 30/04/2021 Durée de l'étude : 1
Etape 1 : Dépôt du projet
26/03/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(c) respect d’une obligation légale

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Le patient dispose des droits suivants. . - droit d’accès à ses données personnelles. Il peut accéder directement ou par l’intermédiaire d’un médecin de son choix à l’ensemble de ses données médicales en application des dispositions de l’article L 1111-7 du Code de la Santé Publique... . - droit à la portabilité de ses données,. - droit à la rectification de ses données personnelles qui seraient inexactes ou incomplètes.. - droit à la limitation du traitement de ses données personnelles, dans la mesure où il conteste l’exactitude de ses données personnelles... droit d’opposition :. . • au traitement de ses données personnelles,. . • à la transmission de ses données couvertes par le secret professionnel susceptibles d’être utilisées dans le cadre de cette recherche... droit à l’effacement de ses données déjà collectées lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires. Cependant, certaines données préalablement collectées ne pourront toutefois pas être effacées si leur suppression est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation de l’objectif de l’étude.. Le patient peut déposer une réclamation auprès d’une autorité compétente en matière de protection des données, la CNIL.

Délégué à la protection des données

Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts

28 rue de Charenton 75012 Paris

dpo@15-20.fr