N° 28877714

LE FORAMEN OVALE PERMEABLE EST-IL LA CAUSE LA PLUS FREQUENTE D’ACCIDENT ISCHEMIQUE CEREBRAL CHEZ LES JEUNES ADULTES ?

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Neurologie

Bénéfices attendus

Cette étude cherche à décrire les principales causes d’accident vasculaire cérébral (AVC) chez les patients âgés de moins de 50 ans pris en charge au GHU Paris entre 2017 et 2023, en utilisant une classification spécifique appelée ASCOD.
Nous nous intéresserons particulièrement à une particularité cardiaque appelée foramen ovale perméable (FOP), dont le rôle causal a récemment été démontré chez les patients jeunes. Nous cherchons à déterminer si le FOP est la cause la plus fréquente d’AVC chez les moins de 50 ans.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations médico-sociales relatives à la situation des personnes en situation de handicap

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

GHU Paris

1 Rue Cabanis 75014 Paris 75014 PARIS France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/05/2024 – Date de fin : 01/05/2026 Durée de l'étude : 24
Etape 1 : Dépôt du projet
21/01/2026

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l'article 11 du RGPD compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d'identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l'exécution d'une mission d’intérêt public les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD ne sont pas applicables. Le droit d'opposition n'est pas applicable non plus en vertu du 6) de l'article du 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l'exécution d'une mission d’intérêt public

Délégué à la protection des données

GHU PARIS

1 Rue Cabanis 75014 Paris 75014 PARIS France

dpo@ghu-paris.fr