N° F20220914191639

Le microbiote français : le French Gut

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie
Cardiologie
Endocrinologie et métabolisme
Neurologie
Psychologie et psychiatrie
Pneumologie
Maladies infectieuses
Gériatrie
Autre

Bénéfices attendus

Mieux comprendre la relation entre le microbiote intestinal (ensemble des bactéries, microorganismes, peuplant nos intestins), la santé et la nutrition, explorer les différences de composition au sein de la population adulte en France.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

base principale du SNDS
Autres sources

Variables sensibles utilisées

Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autres universités, écoles, structures de recherches

Responsable de traitement 1

INRAE

147 rue de l'Université 75007 Paris

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

AP-HP

3 avenue Victoria 75004 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 15/09/2022 – Date de fin : 14/09/2042 Durée de l'étude : 20 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
14/09/2022

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 922017

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

AP-HP

Paris 3 avenue Victoria 75004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

20

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) s'appliquent. En cas de retrait, les données collectées préalablement à ce retrait continueront à être utilisées pour ce traitement mené à des fins de recherche scientifique, nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public.

Délégué à la protection des données

INRAE

24 chemin de Borde Rouge, Auzeville CS52627 31326 Castanet Tolosan

cil-dpo@inrae.fr