N°  F20221018204424
						
						L'impact de la cure thermale de La Roche Posay sur la qualité de vie des patientes en post-cancer du sein.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Prévention et traitement
											
																																
												Prise en charge des patients
											
																			Domaines médicaux investigués
												Cancérologie
											
																			Bénéfices attendus
Montrer l'impact de la prise en soin en cure thermale sur la qualité de vie des patientes en post-cancer du sein.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
											
																			Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
												Date de soins
											
																			Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  18/10/2022
												
												
												
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Méthodologie de référence 004
										
									Numéro d'autorisation CNIL
										
										
											Méthodologie de référence 004
																							
								
							Numéro d'autorisation:
													  4
																					
									Durée de conservation aux fins du projet (en années)
1
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
 (1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
									Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
 (2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque
									Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
																					
											  Non
																			
																
							Droits des personnes
Ce traitement de données relève de l'exercice de l'autorité publique dont est investie l’université en. application du règlement général sur la protection des données et de la loi Informatique et Libertés modifiée.
Délégué à la protection des données
  DPO université de Poitiers