N° F20210610095850

Mal épileptique

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Objectifs de l'étude

Prise en charge des patients

Domaines médicaux

Autre

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
Prise en charge
Pathologies

Bénéfices attendus

Amélioration des soins et de la santé publique en finalité. Réflexion sur l’influence des nouvelles recommandations sur les pratiques. Mise en évidence de molécule(s) avec un meilleur profil efficacité/tolérance ± selon le type d’état de mal ?

Eléments de méthode

Analyse rétrospective des données sur l’utilisation et les efficacités des traitements de deuxième ligne pour les états de mal épileptiques

Origine des données

Dossiers médicaux

Population concernée

Patients majeurs ayant présenté un état de mal épileptique du 01/01/2016 au 31/12/2020

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Etablissement de soins

Responsable de traitement

CHRU de TOURS

2 Boulevard TONNELLE 37044 TOURS CEDEX 9

Délégué à la Protection des Données

CHRU de TOURS

2 BOULEVARD TONNELLE 37044 TOURS CEDEX 9

dpo@chu-tours.fr

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Non

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : 05/11/2021 – Date de fin : 09/06/2023
Etape 1 : Dépôt du projet
10/06/2021
Etape 2 : Complétude
Non renseigné
?
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 7 : Dépôt CNIL
Non renseigné
?
Etape 8 : Statut CNIL
Non renseigné
?

Décision
Non renseigné
?
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

3

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence
Numéro d’autorisation / MR : 004

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Non renseigné

Droits des personnes

Les patients sont informés de l'étude et de l'utilisation de leurs données via l’affichage collectif au CHRU de Tours ou via le livret d’accueil des patients au CHR d’Orléans en annexes du protocole.

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