N° F20210531161316
MEMORA LEARNING
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Compréhension des maladies
Domaines médicaux investigués
Neurologie
Bénéfices attendus
Alimenter les connaissances de la maladie d'Alzheimer en vue de décrire les caractéristiques des patients, de mieux caractériser l’histoire naturelle de la maladie et de mieux comprendre le parcours de soin des patients.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Entreprise du médicament
Responsable de traitement 1
Responsable de traitement 2
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
31/05/2021
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
1
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(g) motif d’intérêt public important, sur la base du droit de l’Union ou du droit d’un Etat membre
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les personnes concernées sont informées par les HCL (détenteur de la cohorte) de la possible réutilisation des données collectées ainsi que de leurs droits dans le cadre de la cohorte MEMORA... . Une information sur cette étude est disponible sur le site des HCL et sur le site de Roche... . L'exercice des droits des personnes concernées se fait toujours auprès du DPO des HCL via une adresse générique fournit aux patients dans la note d'information initiale.
Délégué à la protection des données
Hospices Civils de Lyon