METEMPSYCO

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations médico-sociales relatives à la situation des personnes en situation de handicap

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

EPSM 74

530 rue de la Patience 74800 LA ROCHE SUR FORON

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHANGE

1, avenue de l'hôpital 74370 METZ-TESSY

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

CHS de la Savoie

89, avenue de Bassens 73000 BASSENS

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3

CH Alpes Isère

3, rue de la gare 38120 SAINT-EGREVE

Calendrier du projet

Terminé

Date de début : 03/05/2021 – Date de fin : 31/12/2021 Durée de l'étude : 3 mois

Etape 1 : Dépôt du projet

20/03/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

Droits des personnes

Conformément à l'article 11 du RGPD et compte tenu de l'impossibilité du responsable du traitement des données de remonter aux données, les articles 15 à 20 ne sont pas applicables. La non opposition n'est pas non plus nécessaire dans ce projet.