N° I13151009192019
MR005 - Modélisation des coûts de prise en charge du cancer de la vessie (sous-projet COmeBAC)
Objectifs de l'étude
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Domaines médicaux
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Catégories des données utilisées
Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus
Non renseigné
Eléments de méthode
Non renseigné
Origine des données
Population concernée
Non renseigné
Organismes parties au projet
Type de responsable de traitement
Etablissement de soins
Délégué à la Protection des Données
Non renseigné
Représentant du responsable de traitement (si hors UE)
Non renseigné
Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement
Non
Calendrier et statut d'avancement
Etape 1 :
Dépôt du projet
10/09/2019
Etape 2 :
Complétude
Non renseigné
Etape 3 :
Transmission CEREES/CESREES
Non renseigné
Etape 4 :
Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
Etape 5 :
Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
Etape 6 :
Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
Etape 7 :
Dépôt CNIL
Non renseigné
Etape 8 :
Statut CNIL
Non renseigné
Décision
Non renseigné
Etape 9 :
Entité mettant à disposition
Tiers
Informations réglementaires
Destinataire(s) des données
Non renseigné
Durée de conservation des données aux fins du projet
Non renseigné
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d’autorisation / MR :
005
Existence d’une prise de décision automatisée
Non renseigné
Base juridique
Non renseigné
Transfert hors UE
Non
Garanties transfert
Non renseigné
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Commune de résidence de la personne étudiée
Droits des personnes
Non renseigné